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MOTTA XAVIER

Active
Siren990 565 426Entrepreneur individuel31370 RieumesCréée le 09 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 565 426, MOTTA XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 755 CHE d'Antioque, 31370 Rieumes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de MOTTA XAVIER

Dénomination
MOTTA XAVIER
SIREN
990 565 426
SIRET (siège)
990 565 426 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22990565426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 565 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
09 septembre 2025
Siège social
755 CHE d'Antioque, 31370, Rieumes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTA XAVIER

MECANIQUE AUTOMOBILE

Finances de MOTTA XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTA XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31370 RieumesSiègeActif

    990 565 426 00014 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de MOTTA XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-28 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2025

Questions fréquentes sur MOTTA XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MOTTA XAVIER ?

Le numéro SIREN de MOTTA XAVIER est 990 565 426. Le SIRET de son siège social est 990 565 426 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22990565426.

Où se situe le siège social de MOTTA XAVIER ?

Le siège social de MOTTA XAVIER est situé 755 CHE d'Antioque, 31370 Rieumes.

MOTTA XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA XAVIER.

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