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MOTTA YVAN

Active
Siren519 951 537Entrepreneur individuel06320 CAP-D'AILCréée le 01 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 951 537, MOTTA YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Son siège social est situé 56 av du Trois Septembre le Cantarella, 06320 Cap-d'Ail. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de MOTTA YVAN

Dénomination
MOTTA YVAN
SIREN
519 951 537
SIRET (siège)
519 951 537 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48519951537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 951 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 février 2010
Siège social
56 AV DU TROIS SEPTEMBRE LE CANTARELLA, 06320, CAP-D'AIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTA YVAN

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de MOTTA YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTA YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06320 CAP-D'AILSiègeActif

    519 951 537 00017 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4778C

Documents juridiques de MOTTA YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur MOTTA YVAN

Quel est le numéro SIREN de MOTTA YVAN ?

Le numéro SIREN de MOTTA YVAN est 519 951 537. Le SIRET de son siège social est 519 951 537 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48519951537.

Où se situe le siège social de MOTTA YVAN ?

Le siège social de MOTTA YVAN est situé 56 av du Trois Septembre le Cantarella, 06320 Cap-d'Ail.

MOTTA YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA YVAN.

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