MOTTAIS BRUNO
Active6820A · Location de logements
MOTTAIS BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2021, identifié par le SIREN 901 530 949. Son siège social est situé 4 RUE des Fauvettes, 91760 Itteville. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOTTAIS BRUNO
INSEE- Dénomination
- MOTTAIS BRUNO
- SIREN
- 901 530 949
- SIRET (siège)
- 901 530 949 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR59901530949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 530 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 mai 2021
- Siège social
- 4 RUE des Fauvettes, 91760, Itteville
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de MOTTAIS BRUNO
location appartement
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Établissements de MOTTAIS BRUNO
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 91760 IttevilleSiègeActif
901 530 949 00030 · ouvert le 06 novembre 2024 · NAF 6820A
- 91000 EVRY-COURCOURONNESActif
901 530 949 00014 · ouvert le 07 mai 2021 · NAF 6820A
- 76600 LE HAVREActif
901 530 949 00022 · ouvert le 23 décembre 2022 · NAF 6820A
Conformité de MOTTAIS BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTAIS BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTAIS BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTAIS BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2021
Questions fréquentes sur MOTTAIS BRUNO
Quel est le numéro SIREN de MOTTAIS BRUNO ?
Le numéro SIREN de MOTTAIS BRUNO est 901 530 949. Le SIRET de son siège social est 901 530 949 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59901530949.
Où se situe le siège social de MOTTAIS BRUNO ?
Le siège social de MOTTAIS BRUNO est situé 4 RUE des Fauvettes, 91760 Itteville.
MOTTAIS BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTAIS BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTAIS BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTAIS BRUNO.
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