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MOTTARD MARIE

Active
Siren409 990 959Entrepreneur individuel74150 BLOYECréée le 31 décembre 1993

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOTTARD MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1993, identifié par le SIREN 409 990 959. Le siège social de l'entreprise se trouve Trepan, 74150 Bloye. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de MOTTARD MARIE

Dénomination
MOTTARD MARIE
SIREN
409 990 959
SIRET (siège)
409 990 959 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85409990959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 990 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
TREPAN, 74150, BLOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTARD MARIE

Élevage de vaches laitières

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Établissements de MOTTARD MARIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74150 BLOYESiègeFermé

    409 990 959 00010 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0141Z

Conformité de MOTTARD MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTARD MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTARD MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTARD MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur MOTTARD MARIE

Quel est le numéro SIREN de MOTTARD MARIE ?

Le numéro SIREN de MOTTARD MARIE est 409 990 959. Le SIRET de son siège social est 409 990 959 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409990959.

Où se situe le siège social de MOTTARD MARIE ?

Le siège social de MOTTARD MARIE est situé Trepan, 74150 Bloye.

MOTTARD MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTARD MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTARD MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTARD MARIE.

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