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MOTTARD PASCAL

Active
Siren751 305 103Entrepreneur individuel07440 ALBOUSSIERECréée le 01 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2011 sous le numéro SIREN 751 305 103. Elle est domiciliée Bleizac, 07440 Alboussiere. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOTTARD PASCAL

Dénomination
MOTTARD PASCAL
SIREN
751 305 103
SIRET (siège)
751 305 103 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41751305103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 305 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
BLEIZAC, 07440, ALBOUSSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTARD PASCAL

Production d'électricité

Finances de MOTTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07440 ALBOUSSIERESiègeActif

    751 305 103 00010 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOTTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOTTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOTTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOTTARD PASCAL est 751 305 103. Le SIRET de son siège social est 751 305 103 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41751305103.

Où se situe le siège social de MOTTARD PASCAL ?

Le siège social de MOTTARD PASCAL est situé Bleizac, 07440 Alboussiere.

MOTTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTARD PASCAL.

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