CheckersProcédures

MOTTARD SIMONE

Active
Siren442 270 039Entrepreneur individuel88800 PAREY-SOUS-MONTFORTCréée le 01 juin 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTARD SIMONE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2002, identifié par le SIREN 442 270 039. Son siège social est situé 330 rue de Vittel, 88800 Parey-sous-Montfort. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de MOTTARD SIMONE

Dénomination
MOTTARD SIMONE
SIREN
442 270 039
SIRET (siège)
442 270 039 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91442270039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 270 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
01 juin 2002
Siège social
330 RUE DE VITTEL, 88800, PAREY-SOUS-MONTFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTARD SIMONE

Autres activités manufacturières n.c.a.

Finances de MOTTARD SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTARD SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTARD SIMONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88800 PAREY-SOUS-MONTFORTSiègeActif

    442 270 039 00013 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 3299Z

Documents juridiques de MOTTARD SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTARD SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTARD SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTARD SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTARD SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTARD SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTARD SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur MOTTARD SIMONE

Quel est le numéro SIREN de MOTTARD SIMONE ?

Le numéro SIREN de MOTTARD SIMONE est 442 270 039. Le SIRET de son siège social est 442 270 039 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442270039.

Où se situe le siège social de MOTTARD SIMONE ?

Le siège social de MOTTARD SIMONE est situé 330 rue de Vittel, 88800 Parey-sous-Montfort.

MOTTARD SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTARD SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTARD SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTARD SIMONE.