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MOTTAY CLEMENT

Active
Siren535 315 113Entrepreneur individuel84600 ValréasCréée le 15 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTAY CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 315 113. Son siège social est situé 48 CRS du Berteuil, 84600 Valréas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MOTTAY CLEMENT

Dénomination
MOTTAY CLEMENT
SIREN
535 315 113
SIRET (siège)
535 315 113 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62535315113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 315 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
15 octobre 2011
Siège social
48 CRS du Berteuil, 84600, Valréas
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOTTAY CLEMENT

Activité de services et d'assistance aux particuliers et entreprises.

Finances de MOTTAY CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTAY CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTAY CLEMENT

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 84600 ValréasSiègeActif

    535 315 113 00014 · ouvert le 20 mars 2024 · NAF 8121Z

  • 84600 ValréasSiègeActif

    535 315 113 00048 · ouvert le 26 août 2025 · NAF 8211Z

  • 84600 ValréasActif

    535 315 113 00022 · ouvert le 05 mai 2024 · NAF 8299Z

  • 84600 ValréasActif

    535 315 113 00055 · ouvert le 22 juillet 2026 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MOTTAY CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTAY CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTAY CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTAY CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTAY CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTAY CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTAY CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-30 · Début d'activité : 2024-05-05

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2011

Questions fréquentes sur MOTTAY CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de MOTTAY CLEMENT ?

Le numéro SIREN de MOTTAY CLEMENT est 535 315 113. Le SIRET de son siège social est 535 315 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62535315113.

Où se situe le siège social de MOTTAY CLEMENT ?

Le siège social de MOTTAY CLEMENT est situé 48 CRS du Berteuil, 84600 Valréas.

MOTTAY CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTAY CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTAY CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTAY CLEMENT.

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