MOTTAZ YANN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
MOTTAZ YANN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 815 106 034. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Robert Debre Polyclinique, 41260 La Chaussee-Saint-Victor. MOTTAZ YANN relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de MOTTAZ YANN
INSEE- Dénomination
- MOTTAZ YANN
- SIREN
- 815 106 034
- SIRET (siège)
- 815 106 034 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09815106034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 106 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 3 RUE ROBERT DEBRE POLYCLINIQUE, 41260, LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTAZ YANN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de MOTTAZ YANN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTORSiègeActif
815 106 034 00011 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8621Z
Conformité de MOTTAZ YANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTAZ YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTAZ YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTAZ YANN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur MOTTAZ YANN
Quel est le numéro SIREN de MOTTAZ YANN ?
Le numéro SIREN de MOTTAZ YANN est 815 106 034. Le SIRET de son siège social est 815 106 034 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09815106034.
Où se situe le siège social de MOTTAZ YANN ?
Le siège social de MOTTAZ YANN est situé 3 rue Robert Debre Polyclinique, 41260 La Chaussee-Saint-Victor.
MOTTAZ YANN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTAZ YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTAZ YANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTAZ YANN.
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