MOTTE AGNES
ActiveMOTTE AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 841 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Republique, 83390 Cuers. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOTTE AGNES
INSEE- Dénomination
- MOTTE AGNES
- SIREN
- 388 841 504
- SIRET (siège)
- 388 841 504 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02388841504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 841 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 26 octobre 1992
- Siège social
- 7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTE AGNES
Restauration
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Établissements de MOTTE AGNES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83390 CUERSSiègeFermé
388 841 504 00011 · ouvert le 26 octobre 1992 · NAF 553A
Conformité de MOTTE AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTE AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTE AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 octobre 1992
Questions fréquentes sur MOTTE AGNES
Quel est le numéro SIREN de MOTTE AGNES ?
Le numéro SIREN de MOTTE AGNES est 388 841 504. Le SIRET de son siège social est 388 841 504 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02388841504.
Où se situe le siège social de MOTTE AGNES ?
Le siège social de MOTTE AGNES est situé 7 rue de la Republique, 83390 Cuers.
MOTTE AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTE AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTE AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE AGNES.
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