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MOTTE ANDRE

Active
Siren378 322 812Entrepreneur individuel26230 GRIGNANCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 378 322 812. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier les Roche, 26230 Grignan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOTTE ANDRE

Dénomination
MOTTE ANDRE
SIREN
378 322 812
SIRET (siège)
378 322 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63378322812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 322 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
QUARTIER LES ROCHE, 26230, GRIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE ANDRE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOTTE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26230 GRIGNANSiègeActif

    378 322 812 00017 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOTTE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOTTE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE ANDRE ?

Le numéro SIREN de MOTTE ANDRE est 378 322 812. Le SIRET de son siège social est 378 322 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378322812.

Où se situe le siège social de MOTTE ANDRE ?

Le siège social de MOTTE ANDRE est situé Quartier les Roche, 26230 Grignan.

MOTTE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE ANDRE.

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