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MOTTE BENOIT

Active
Siren810 580 860Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2015, identifié par le SIREN 810 580 860. Elle est domiciliée 32 av Fontaine-Argent, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOTTE BENOIT

Dénomination
MOTTE BENOIT
SIREN
810 580 860
SIRET (siège)
810 580 860 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25810580860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 580 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 avril 2015
Siège social
32 AV FONTAINE-ARGENT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE BENOIT

Autre création artistique

Finances de MOTTE BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    810 580 860 00015 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOTTE BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE BENOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur MOTTE BENOIT

Quel est le numéro SIREN de MOTTE BENOIT ?

Le numéro SIREN de MOTTE BENOIT est 810 580 860. Le SIRET de son siège social est 810 580 860 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25810580860.

Où se situe le siège social de MOTTE BENOIT ?

Le siège social de MOTTE BENOIT est situé 32 av Fontaine-Argent, 25000 Besancon.

MOTTE BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE BENOIT.

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