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MOTTE Bernard

Active
Siren108 654 682Entrepreneur individuel71960 IgéCréée le 11 août 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2026, identifié par le SIREN 108 654 682. Elle est domiciliée 98 rue de la Noierie, 71960 Igé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4671Z.

Fiche d'identité de MOTTE Bernard

Dénomination
MOTTE Bernard
SIREN
108 654 682
SIRET (siège)
108 654 682 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20108654682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 654 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4671Z
Date de création
11 août 2026
Siège social
98 RUE DE LA NOIERIE, 71960, Igé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE Bernard

Achat-vente de bois de chauffage (avec transformation)

Finances de MOTTE Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 IgéSiègeActif

    108 654 682 00013 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 4671Z

Documents juridiques de MOTTE Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE Bernard

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-01

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2026

Questions fréquentes sur MOTTE Bernard

Quel est le numéro SIREN de MOTTE Bernard ?

Le numéro SIREN de MOTTE Bernard est 108 654 682. Le SIRET de son siège social est 108 654 682 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20108654682.

Où se situe le siège social de MOTTE Bernard ?

Le siège social de MOTTE Bernard est situé 98 rue de la Noierie, 71960 Igé.

MOTTE Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE Bernard.

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