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MOTTE CATHERINE

Active
Siren795 045 582Entrepreneur individuel21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAINCréée le 01 septembre 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOTTE CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 045 582. Elle est domiciliée Le Moulin Savy, 21150 Flavigny-sur-Ozerain. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOTTE CATHERINE

Dénomination
MOTTE CATHERINE
SIREN
795 045 582
SIRET (siège)
795 045 582 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72795045582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 045 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 septembre 2013
Siège social
LE MOULIN SAVY, 21150, FLAVIGNY-SUR-OZERAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE CATHERINE

Elevage d'autres animaux,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOTTE CATHERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAINSiègeActif

    795 045 582 00017 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0149Z

Conformité de MOTTE CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTE CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2013

Questions fréquentes sur MOTTE CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE CATHERINE ?

Le numéro SIREN de MOTTE CATHERINE est 795 045 582. Le SIRET de son siège social est 795 045 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72795045582.

Où se situe le siège social de MOTTE CATHERINE ?

Le siège social de MOTTE CATHERINE est situé Le Moulin Savy, 21150 Flavigny-sur-Ozerain.

MOTTE CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE CATHERINE.

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