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MOTTE CHARLES

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Siren328 671 003Entrepreneur individuel62310 FRUGESCréée le 10 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 328 671 003, MOTTE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 1983. Son siège social est situé 88 rue du Marais, 62310 Fruges. L'entreprise déclare le code NAF 511T comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTE CHARLES

Dénomination
MOTTE CHARLES
SIREN
328 671 003
SIRET (siège)
328 671 003 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67328671003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 671 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
10 juin 1983
Siège social
88 RUE DU MARAIS, 62310, FRUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE CHARLES

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Établissements de MOTTE CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62310 FRUGESSiègeFermé

    328 671 003 00015 · ouvert le 10 juin 1983 · NAF 511T

Conformité de MOTTE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1983

Questions fréquentes sur MOTTE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MOTTE CHARLES ?

Le numéro SIREN de MOTTE CHARLES est 328 671 003. Le SIRET de son siège social est 328 671 003 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67328671003.

Où se situe le siège social de MOTTE CHARLES ?

Le siège social de MOTTE CHARLES est situé 88 rue du Marais, 62310 Fruges.

MOTTE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE CHARLES.

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