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MOTTE CONSTANCE

Active
Siren477 832 067Entrepreneur individuel59700 MARCQ-EN-BAROEULCréée le 29 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 832 067, MOTTE CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 2004. Son siège social est situé 24 rue Maurice Genevoix, 59700 Marcq-en-Baroeul. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOTTE CONSTANCE

Dénomination
MOTTE CONSTANCE
SIREN
477 832 067
SIRET (siège)
477 832 067 00037
N° TVA intracommunautaire
FR46477832067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 832 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
29 juin 2004
Siège social
24 RUE MAURICE GENEVOIX, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOTTE CONSTANCE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOTTE CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE CONSTANCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif

    477 832 067 00037 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 9003A

  • 59420 MOUVAUXFermé

    477 832 067 00011 · ouvert le 29 juin 2004 · NAF 9003B

  • 59000 LILLEFermé

    477 832 067 00029 · ouvert le 03 mars 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOTTE CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2004

Questions fréquentes sur MOTTE CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de MOTTE CONSTANCE est 477 832 067. Le SIRET de son siège social est 477 832 067 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46477832067.

Où se situe le siège social de MOTTE CONSTANCE ?

Le siège social de MOTTE CONSTANCE est situé 24 rue Maurice Genevoix, 59700 Marcq-en-Baroeul.

MOTTE CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE CONSTANCE.

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