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MOTTE DANIEL

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Siren330 723 370Entrepreneur individuel89140 SERGINESCréée le 01 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 723 370, MOTTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Moulin Neuf, 89140 Sergines. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOTTE DANIEL

Dénomination
MOTTE DANIEL
SIREN
330 723 370
SIRET (siège)
330 723 370 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93330723370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 723 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1984
Siège social
1 RUE DU MOULIN NEUF, 89140, SERGINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOTTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89140 SERGINESSiègeActif

    330 723 370 00012 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOTTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1984

Questions fréquentes sur MOTTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOTTE DANIEL est 330 723 370. Le SIRET de son siège social est 330 723 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93330723370.

Où se situe le siège social de MOTTE DANIEL ?

Le siège social de MOTTE DANIEL est situé 1 rue du Moulin Neuf, 89140 Sergines.

MOTTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE DANIEL.

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