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MOTTE FREDERIC

Active
Siren418 320 438Entrepreneur individuel26220 VESCCréée le 01 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 320 438, MOTTE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Juillet, 26220 Vesc. Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de MOTTE FREDERIC

Dénomination
MOTTE FREDERIC
SIREN
418 320 438
SIRET (siège)
418 320 438 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61418320438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 320 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
01 mars 1998
Siège social
JUILLET, 26220, VESC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOTTE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26220 VESCSiègeFermé

    418 320 438 00017 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 012C

Documents juridiques de MOTTE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1998

Questions fréquentes sur MOTTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTTE FREDERIC est 418 320 438. Le SIRET de son siège social est 418 320 438 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61418320438.

Où se situe le siège social de MOTTE FREDERIC ?

Le siège social de MOTTE FREDERIC est situé Juillet, 26220 Vesc.

MOTTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE FREDERIC.

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