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MOTTE GILBERT

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Siren424 469 179Entrepreneur individuel92310 SEVRESCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 424 469 179. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue des Fontenelles, 92310 Sevres. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de MOTTE GILBERT

Dénomination
MOTTE GILBERT
SIREN
424 469 179
SIRET (siège)
424 469 179 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85424469179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 469 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
39 RUE DES FONTENELLES, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE GILBERT

Activités juridiques

Finances de MOTTE GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeFermé

    424 469 179 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6910Z

Documents juridiques de MOTTE GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MOTTE GILBERT

Quel est le numéro SIREN de MOTTE GILBERT ?

Le numéro SIREN de MOTTE GILBERT est 424 469 179. Le SIRET de son siège social est 424 469 179 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85424469179.

Où se situe le siège social de MOTTE GILBERT ?

Le siège social de MOTTE GILBERT est situé 39 rue des Fontenelles, 92310 Sevres.

MOTTE GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE GILBERT.

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