MOTTE JEAN-MARC
Active3511Z · Production d'électricité
MOTTE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2024, identifié par le SIREN 929 326 841. Son siège social est situé 14 RUE Fred Scamaroni, 47300 Villeneuve-sur-Lot. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOTTE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- MOTTE JEAN-MARC
- SIREN
- 929 326 841
- SIRET (siège)
- 929 326 841 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36929326841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 326 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 29 mai 2024
- Siège social
- 14 RUE Fred Scamaroni, 47300, Villeneuve-sur-Lot
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MOTTE JEAN-MARC
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de MOTTE JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47300 Villeneuve-sur-LotSiègeActif
929 326 841 00012 · ouvert le 28 février 2024 · NAF 3511Z
Conformité de MOTTE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTE JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 2024
Questions fréquentes sur MOTTE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de MOTTE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de MOTTE JEAN-MARC est 929 326 841. Le SIRET de son siège social est 929 326 841 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36929326841.
Où se situe le siège social de MOTTE JEAN-MARC ?
Le siège social de MOTTE JEAN-MARC est situé 14 RUE Fred Scamaroni, 47300 Villeneuve-sur-Lot.
MOTTE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE JEAN-MARC.
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