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MOTTE MICHEL

Active
Siren930 553 474Entrepreneur individuel25340 BranneCréée le 01 juillet 2024

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOTTE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2024 sous le numéro SIREN 930 553 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Grande Rue, 25340 Branne. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOTTE MICHEL

Dénomination
MOTTE MICHEL
SIREN
930 553 474
SIRET (siège)
930 553 474 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46930553474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 553 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 juillet 2024
Siège social
1 Grande Rue, 25340, Branne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOTTE MICHEL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOTTE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25340 BranneSiègeActif

    930 553 474 00014 · ouvert le 26 avril 2024 · NAF 3511Z

Conformité de MOTTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2024

Questions fréquentes sur MOTTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOTTE MICHEL est 930 553 474. Le SIRET de son siège social est 930 553 474 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46930553474.

Où se situe le siège social de MOTTE MICHEL ?

Le siège social de MOTTE MICHEL est situé 1 Grande Rue, 25340 Branne.

MOTTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE MICHEL.

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