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MOTTE NOEMIE

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Siren415 313 428Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 01 novembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

MOTTE NOEMIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 313 428. Son siège social est situé Chez Z Mme Da Cunha Mario, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MOTTE NOEMIE

Dénomination
MOTTE NOEMIE
SIREN
415 313 428
SIRET (siège)
415 313 428 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31415313428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 313 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
CHEZ Z MME DA CUNHA MARIO, 05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE NOEMIE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MOTTE NOEMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeActif

    415 313 428 00013 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

Conformité de MOTTE NOEMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE NOEMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTE NOEMIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur MOTTE NOEMIE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE NOEMIE ?

Le numéro SIREN de MOTTE NOEMIE est 415 313 428. Le SIRET de son siège social est 415 313 428 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31415313428.

Où se situe le siège social de MOTTE NOEMIE ?

Le siège social de MOTTE NOEMIE est situé Chez Z Mme Da Cunha Mario, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

MOTTE NOEMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE NOEMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE NOEMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE NOEMIE.