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MOTTE PASCAL

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Siren335 195 418Entrepreneur individuel78430 LOUVECIENNESCréée le 06 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 335 195 418, MOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 février 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Voisins, 78430 Louveciennes. Son activité principale relève du code NAF 741C.

Fiche d'identité de MOTTE PASCAL

Dénomination
MOTTE PASCAL
SIREN
335 195 418
SIRET (siège)
335 195 418 00025
N° TVA intracommunautaire
FR70335195418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 195 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741C
Date de création
06 février 1986
Siège social
5 RUE DE VOISINS, 78430, LOUVECIENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78430 LOUVECIENNESSiègeFermé

    335 195 418 00025 · ouvert le 25 octobre 1989 · NAF 741C

Documents juridiques de MOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1986

Questions fréquentes sur MOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOTTE PASCAL est 335 195 418. Le SIRET de son siège social est 335 195 418 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70335195418.

Où se situe le siège social de MOTTE PASCAL ?

Le siège social de MOTTE PASCAL est situé 5 rue de Voisins, 78430 Louveciennes.

MOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE PASCAL.

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