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MOTTE PATRICK

Active
Siren984 360 867Entrepreneur individuel91000 Évry-CourcouronnesCréée le 07 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 360 867, MOTTE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 7 février 2024. Elle est domiciliée 3 AV du Château, 91000 Évry-Courcouronnes. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTE PATRICK

Dénomination
MOTTE PATRICK
SIREN
984 360 867
SIRET (siège)
984 360 867 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63984360867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 360 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 février 2024
Siège social
3 AV du Château, 91000, Évry-Courcouronnes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOTTE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 Évry-CourcouronnesSiègeActif

    984 360 867 00019 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOTTE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2024

Questions fréquentes sur MOTTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOTTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOTTE PATRICK est 984 360 867. Le SIRET de son siège social est 984 360 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63984360867.

Où se situe le siège social de MOTTE PATRICK ?

Le siège social de MOTTE PATRICK est situé 3 AV du Château, 91000 Évry-Courcouronnes.

MOTTE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE PATRICK.

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