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MOTTE STEPHANE

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Siren508 236 692Entrepreneur individuel78000 VERSAILLESCréée le 01 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2008, identifié par le SIREN 508 236 692. Elle est domiciliée 17 rue Philippe de Dangeau, 78000 Versailles. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de MOTTE STEPHANE

Dénomination
MOTTE STEPHANE
SIREN
508 236 692
SIRET (siège)
508 236 692 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68508236692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 236 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
01 octobre 2008
Siège social
17 RUE PHILIPPE DE DANGEAU, 78000, VERSAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE STEPHANE

Transport de personnes à moto.

Finances de MOTTE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78000 VERSAILLESSiègeActif

    508 236 692 00010 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4932Z

Documents juridiques de MOTTE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2008

Marques déposées par MOTTE STEPHANE

MOTTE STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOTTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOTTE STEPHANE est 508 236 692. Le SIRET de son siège social est 508 236 692 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68508236692.

Où se situe le siège social de MOTTE STEPHANE ?

Le siège social de MOTTE STEPHANE est situé 17 rue Philippe de Dangeau, 78000 Versailles.

MOTTE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE STEPHANE.

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