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Motter Daniel

Active
Siren947 497 426Entrepreneur individuel43350 Saint-Paulien
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 947 497 426, Motter Daniel est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE de Montchaud Lieu dit Vialette, 43350 Saint-Paulien. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Motter Daniel

Dénomination
Motter Daniel
SIREN
947 497 426
SIRET (siège)
947 497 426 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22947497426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 497 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
-
Siège social
10 RUE de Montchaud Lieu dit Vialette, 43350, Saint-Paulien
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Motter Daniel

Vente d'objets décoratifs en bois et métal

Finances de Motter Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Motter Daniel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Motter Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43350 Saint-PaulienSiègeActif

    947 497 426 00017 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 4789Z

Documents juridiques de Motter Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Motter Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Motter Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Motter Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Motter Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Motter Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Motter Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-01

  1. création

Questions fréquentes sur Motter Daniel

Quel est le numéro SIREN de Motter Daniel ?

Le numéro SIREN de Motter Daniel est 947 497 426. Le SIRET de son siège social est 947 497 426 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22947497426.

Où se situe le siège social de Motter Daniel ?

Le siège social de Motter Daniel est situé 10 RUE de Montchaud Lieu dit Vialette, 43350 Saint-Paulien.

Motter Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Motter Daniel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Motter Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Motter Daniel.

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