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MOTTER FREDERIC

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Siren422 028 035Entrepreneur individuel66670 BAGESCréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTER FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 028 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 Che Communal, 66670 Bages. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de MOTTER FREDERIC

Dénomination
MOTTER FREDERIC
SIREN
422 028 035
SIRET (siège)
422 028 035 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56422028035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 028 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
106 CHE COMMUNAL, 66670, BAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTER FREDERIC

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de MOTTER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTER FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66670 BAGESSiègeActif

    422 028 035 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MOTTER FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTER FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur MOTTER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTTER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTTER FREDERIC est 422 028 035. Le SIRET de son siège social est 422 028 035 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56422028035.

Où se situe le siège social de MOTTER FREDERIC ?

Le siège social de MOTTER FREDERIC est situé 106 Che Communal, 66670 Bages.

MOTTER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTER FREDERIC.

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