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MOTTES BERNARD

Active
Siren405 071 242Entrepreneur individuel81110 DOURGNECréée le 01 janvier 1957
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1957 sous le numéro SIREN 405 071 242. Son siège social est situé Au Plo de Grave, 81110 Dourgne. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTES BERNARD

Dénomination
MOTTES BERNARD
SIREN
405 071 242
SIRET (siège)
405 071 242 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66405071242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 071 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1957
Siège social
AU PLO DE GRAVE, 81110, DOURGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTES BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOTTES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTES BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81110 DOURGNESiègeActif

    405 071 242 00011 · ouvert le 01 janvier 1957 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOTTES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1957

Questions fréquentes sur MOTTES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOTTES BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOTTES BERNARD est 405 071 242. Le SIRET de son siège social est 405 071 242 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66405071242.

Où se situe le siège social de MOTTES BERNARD ?

Le siège social de MOTTES BERNARD est situé Au Plo de Grave, 81110 Dourgne.

MOTTES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTES BERNARD.

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