MOTTES SEBASTIEN

Active

Siren532 054 962Entrepreneur individuel81100 CASTRESCréée le 01 janvier 2011

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 532 054 962, MOTTES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Borie Blanche, 81100 Castres. MOTTES SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOTTES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOTTES SEBASTIEN
SIREN: 532 054 962
SIRET (siège): 532 054 962 00016
N° TVA intracommunautaire: FR22532054962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 054 962
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: BORIE BLANCHE, 81100, CASTRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOTTES SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de MOTTES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81100 CASTRESSiègeActif
532 054 962 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Conformité de MOTTES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOTTES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOTTES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOTTES SEBASTIEN est 532 054 962. Le SIRET de son siège social est 532 054 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22532054962.

Où se situe le siège social de MOTTES SEBASTIEN ?

Le siège social de MOTTES SEBASTIEN est situé Borie Blanche, 81100 Castres.