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MOTTET ALAIN

Active
Siren840 449 508Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 01 juin 2018

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 840 449 508, MOTTET ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Rte des Fourches Balvay, 01340 Bresse Vallons. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOTTET ALAIN

Dénomination
MOTTET ALAIN
SIREN
840 449 508
SIRET (siège)
840 449 508 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85840449508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 449 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juin 2018
Siège social
42 RTE DES FOURCHES BALVAY, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET ALAIN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de MOTTET ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    840 449 508 00018 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 0149Z

Conformité de MOTTET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTET ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2018

Questions fréquentes sur MOTTET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de MOTTET ALAIN ?

Le numéro SIREN de MOTTET ALAIN est 840 449 508. Le SIRET de son siège social est 840 449 508 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85840449508.

Où se situe le siège social de MOTTET ALAIN ?

Le siège social de MOTTET ALAIN est situé 42 Rte des Fourches Balvay, 01340 Bresse Vallons.

MOTTET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET ALAIN.