MOTTET ALINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOTTET ALINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1972 sous le numéro SIREN 430 099 762. Le siège social de l'entreprise se trouve Ville, 05290 Vallouise-Pelvoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOTTET ALINE
INSEE- Dénomination
- MOTTET ALINE
- SIREN
- 430 099 762
- SIRET (siège)
- 430 099 762 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60430099762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 099 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 avril 1972
- Siège social
- VILLE, 05290, VALLOUISE-PELVOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET ALINE
Location de logements
Finances de MOTTET ALINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTTET ALINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOTTET ALINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05290 VALLOUISE-PELVOUXSiègeActif
430 099 762 00014 · ouvert le 01 avril 1972 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOTTET ALINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTTET ALINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET ALINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTTET ALINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET ALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET ALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTTET ALINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1972
Questions fréquentes sur MOTTET ALINE
Quel est le numéro SIREN de MOTTET ALINE ?
Le numéro SIREN de MOTTET ALINE est 430 099 762. Le SIRET de son siège social est 430 099 762 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60430099762.
Où se situe le siège social de MOTTET ALINE ?
Le siège social de MOTTET ALINE est situé Ville, 05290 Vallouise-Pelvoux.
MOTTET ALINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET ALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET ALINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET ALINE.
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