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MOTTET BERNARD

Active
Siren390 451 920Entrepreneur individuel69009 LYONCréée le 10 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 451 920, MOTTET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 février 1993. Elle est domiciliée 24 av Joannes Masset Parc d'Activite - Bat. 5, 69009 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de MOTTET BERNARD

Dénomination
MOTTET BERNARD
SIREN
390 451 920
SIRET (siège)
390 451 920 00040
N° TVA intracommunautaire
FR68390451920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 451 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
10 février 1993
Siège social
24 AV JOANNES MASSET PARC D'ACTIVITE - BAT. 5, 69009, LYON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOTTET BERNARD

Formation continue d'adultes

Finances de MOTTET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    390 451 920 00040 · ouvert le 30 juin 1996 · NAF 8559A

  • 69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUDFermé

    390 451 920 00016 · ouvert le 10 février 1993 · NAF 721Z

  • 69007 LYONFermé

    390 451 920 00024 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 804C

  • 69002 LYONFermé

    390 451 920 00032 · ouvert le 10 mars 1995 · NAF 804C

Documents juridiques de MOTTET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1993

Questions fréquentes sur MOTTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOTTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOTTET BERNARD est 390 451 920. Le SIRET de son siège social est 390 451 920 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68390451920.

Où se situe le siège social de MOTTET BERNARD ?

Le siège social de MOTTET BERNARD est situé 24 av Joannes Masset Parc d'Activite - Bat. 5, 69009 Lyon.

MOTTET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET BERNARD.

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