MOTTET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOTTET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 1941 sous le numéro SIREN 431 838 671. Elle est domiciliée 25 Res Eden Park, 11430 Gruissan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOTTET BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOTTET BERNARD
- SIREN
- 431 838 671
- SIRET (siège)
- 431 838 671 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30431838671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 838 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juillet 1941
- Siège social
- 25 RES EDEN PARK, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET BERNARD
Location de logements
Finances de MOTTET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTTET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOTTET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
431 838 671 00011 · ouvert le 09 juillet 1941 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOTTET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTTET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTTET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTTET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1941
Questions fréquentes sur MOTTET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOTTET BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOTTET BERNARD est 431 838 671. Le SIRET de son siège social est 431 838 671 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30431838671.
Où se situe le siège social de MOTTET BERNARD ?
Le siège social de MOTTET BERNARD est situé 25 Res Eden Park, 11430 Gruissan.
MOTTET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1941. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET BERNARD.
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