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MOTTET BERNARD

Active
Siren434 031 738Entrepreneur individuel69510 THURINSCréée le 17 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2000, identifié par le SIREN 434 031 738. Le siège social de l'entreprise se trouve La Goyenche, 69510 Thurins. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de MOTTET BERNARD

Dénomination
MOTTET BERNARD
SIREN
434 031 738
SIRET (siège)
434 031 738 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12434031738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 031 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
17 mars 2000
Siège social
LA GOYENCHE, 69510, THURINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTET BERNARD

Conseils aux entreprises

Finances de MOTTET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69510 THURINSSiègeFermé

    434 031 738 00025 · ouvert le 11 avril 2011 · NAF 7022Z

  • 69390 CHARLYFermé

    434 031 738 00017 · ouvert le 17 mars 2000 · NAF 741G

Documents juridiques de MOTTET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-11

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2000

Questions fréquentes sur MOTTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOTTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOTTET BERNARD est 434 031 738. Le SIRET de son siège social est 434 031 738 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434031738.

Où se situe le siège social de MOTTET BERNARD ?

Le siège social de MOTTET BERNARD est situé La Goyenche, 69510 Thurins.

MOTTET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET BERNARD.

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