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MOTTET BRIGITTE

Active
Siren514 874 569Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 874 569, MOTTET BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2009. Son siège social est situé rue du Tissage Centre Equestre 'le Galopin', 21470 Brazey-en-Plaine. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de MOTTET BRIGITTE

Dénomination
MOTTET BRIGITTE
SIREN
514 874 569
SIRET (siège)
514 874 569 00023
N° TVA intracommunautaire
FR84514874569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 874 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 mars 2009
Siège social
RUE DU TISSAGE CENTRE EQUESTRE 'LE GALOPIN', 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTET BRIGITTE

Restauration traditionnelle

Finances de MOTTET BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET BRIGITTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    514 874 569 00023 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 5610A

  • 39190 COUSANCEFermé

    514 874 569 00015 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 5621Z

Documents juridiques de MOTTET BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur MOTTET BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de MOTTET BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de MOTTET BRIGITTE est 514 874 569. Le SIRET de son siège social est 514 874 569 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84514874569.

Où se situe le siège social de MOTTET BRIGITTE ?

Le siège social de MOTTET BRIGITTE est situé rue du Tissage Centre Equestre 'le Galopin', 21470 Brazey-en-Plaine.

MOTTET BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET BRIGITTE.

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