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MOTTET DANIEL

Active
Siren822 290 888Entrepreneur individuel43500 SAINT-GEORGES-LAGRICOLCréée le 02 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2016, identifié par le SIREN 822 290 888. Elle est domiciliée Le Bourg, 43500 Saint-Georges-Lagricol. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de MOTTET DANIEL

Dénomination
MOTTET DANIEL
SIREN
822 290 888
SIRET (siège)
822 290 888 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07822290888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 290 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
02 septembre 2016
Siège social
LE BOURG, 43500, SAINT-GEORGES-LAGRICOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET DANIEL

PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE

Finances de MOTTET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43500 SAINT-GEORGES-LAGRICOLSiègeActif

    822 290 888 00012 · ouvert le 05 septembre 2016 · NAF 4322A

Documents juridiques de MOTTET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2016

Questions fréquentes sur MOTTET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOTTET DANIEL est 822 290 888. Le SIRET de son siège social est 822 290 888 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07822290888.

Où se situe le siège social de MOTTET DANIEL ?

Le siège social de MOTTET DANIEL est situé Le Bourg, 43500 Saint-Georges-Lagricol.

MOTTET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET DANIEL.

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