MOTTET FABRICE
Active4799A · Vente à domicile
MOTTET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2012, identifié par le SIREN 802 377 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp de la Corne de Cerf, 28410 Abondant. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOTTET FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOTTET FABRICE
- SIREN
- 802 377 010
- SIRET (siège)
- 802 377 010 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91802377010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 377 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 23 avril 2012
- Siège social
- 2 IMP DE LA CORNE DE CERF, 28410, ABONDANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET FABRICE
Vente à domicile
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Établissements de MOTTET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28410 ABONDANTSiègeActif
802 377 010 00011 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 4799A
Conformité de MOTTET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2012
Questions fréquentes sur MOTTET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOTTET FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOTTET FABRICE est 802 377 010. Le SIRET de son siège social est 802 377 010 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91802377010.
Où se situe le siège social de MOTTET FABRICE ?
Le siège social de MOTTET FABRICE est situé 2 Imp de la Corne de Cerf, 28410 Abondant.
MOTTET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET FABRICE.
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