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MOTTET FABRICE

Active
Siren802 377 010Entrepreneur individuel28410 ABONDANTCréée le 23 avril 2012

4799A · Vente à domicile

MOTTET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2012, identifié par le SIREN 802 377 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp de la Corne de Cerf, 28410 Abondant. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOTTET FABRICE

Dénomination
MOTTET FABRICE
SIREN
802 377 010
SIRET (siège)
802 377 010 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91802377010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 377 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
23 avril 2012
Siège social
2 IMP DE LA CORNE DE CERF, 28410, ABONDANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET FABRICE

Vente à domicile

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Établissements de MOTTET FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28410 ABONDANTSiègeActif

    802 377 010 00011 · ouvert le 23 avril 2012 · NAF 4799A

Conformité de MOTTET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2012

Questions fréquentes sur MOTTET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MOTTET FABRICE ?

Le numéro SIREN de MOTTET FABRICE est 802 377 010. Le SIRET de son siège social est 802 377 010 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91802377010.

Où se situe le siège social de MOTTET FABRICE ?

Le siège social de MOTTET FABRICE est situé 2 Imp de la Corne de Cerf, 28410 Abondant.

MOTTET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET FABRICE.