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MOTTET FREDERIC

Active
Siren482 717 576Entrepreneur individuel07120 GROSPIERRESCréée le 14 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2005 sous le numéro SIREN 482 717 576. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rouret, 07120 Grospierres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOTTET FREDERIC

Dénomination
MOTTET FREDERIC
SIREN
482 717 576
SIRET (siège)
482 717 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67482717576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 717 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mars 2005
Siège social
LE ROURET, 07120, GROSPIERRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTET FREDERIC

Location de logements

Finances de MOTTET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07120 GROSPIERRESSiègeActif

    482 717 576 00011 · ouvert le 14 mars 2005 · NAF 6820A

  • 74110 MORZINEActif

    482 717 576 00029 · ouvert le 15 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOTTET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2005

Questions fréquentes sur MOTTET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTTET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTTET FREDERIC est 482 717 576. Le SIRET de son siège social est 482 717 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67482717576.

Où se situe le siège social de MOTTET FREDERIC ?

Le siège social de MOTTET FREDERIC est situé Le Rouret, 07120 Grospierres.

MOTTET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET FREDERIC.

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