MOTTET JEAN-JACQUES
ActiveMOTTET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 717 387. Elle est domiciliée Res la Louve Bat C 8 le Vernet, 83300 Draguignan. Son activité principale relève du code NAF 511T.
Fiche d'identité de MOTTET JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOTTET JEAN-JACQUES
- SIREN
- 317 717 387
- SIRET (siège)
- 317 717 387 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR06317717387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 717 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- RES LA LOUVE BAT C 8 LE VERNET, 83300, DRAGUIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET JEAN-JACQUES
Vente de fleurs terré engrais (pots, coupées) (en petite Quantitie) arbres d'ornement (conifères) ambulant
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Établissements de MOTTET JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83300 DRAGUIGNANSiègeFermé
317 717 387 00037 · ouvert le 02 janvier 1980 · NAF 511T
Conformité de MOTTET JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTET JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur MOTTET JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOTTET JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOTTET JEAN-JACQUES est 317 717 387. Le SIRET de son siège social est 317 717 387 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317717387.
Où se situe le siège social de MOTTET JEAN-JACQUES ?
Le siège social de MOTTET JEAN-JACQUES est situé Res la Louve Bat C 8 le Vernet, 83300 Draguignan.
MOTTET JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET JEAN-JACQUES.
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