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MOTTET JEAN-JACQUES

Active
Siren317 717 387Entrepreneur individuel83300 DRAGUIGNANCréée le 01 janvier 1980

MOTTET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 717 387. Elle est domiciliée Res la Louve Bat C 8 le Vernet, 83300 Draguignan. Son activité principale relève du code NAF 511T.

Fiche d'identité de MOTTET JEAN-JACQUES

Dénomination
MOTTET JEAN-JACQUES
SIREN
317 717 387
SIRET (siège)
317 717 387 00037
N° TVA intracommunautaire
FR06317717387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 717 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
RES LA LOUVE BAT C 8 LE VERNET, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET JEAN-JACQUES

Vente de fleurs terré engrais (pots, coupées) (en petite Quantitie) arbres d'ornement (conifères) ambulant

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Établissements de MOTTET JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeFermé

    317 717 387 00037 · ouvert le 02 janvier 1980 · NAF 511T

Conformité de MOTTET JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTET JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOTTET JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOTTET JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOTTET JEAN-JACQUES est 317 717 387. Le SIRET de son siège social est 317 717 387 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317717387.

Où se situe le siège social de MOTTET JEAN-JACQUES ?

Le siège social de MOTTET JEAN-JACQUES est situé Res la Louve Bat C 8 le Vernet, 83300 Draguignan.

MOTTET JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET JEAN-JACQUES.