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MOTTET JEROME

Active
Siren407 857 093Entrepreneur individuel26190 ORIOL-EN-ROYANSCréée le 01 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1993, identifié par le SIREN 407 857 093. Le siège social de l'entreprise se trouve quai la Bourreliere, 26190 Oriol-en-Royans. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOTTET JEROME

Dénomination
MOTTET JEROME
SIREN
407 857 093
SIRET (siège)
407 857 093 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02407857093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 857 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juin 1993
Siège social
QUAI LA BOURRELIERE, 26190, ORIOL-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET JEROME

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOTTET JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26190 ORIOL-EN-ROYANSSiègeActif

    407 857 093 00014 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOTTET JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur MOTTET JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOTTET JEROME ?

Le numéro SIREN de MOTTET JEROME est 407 857 093. Le SIRET de son siège social est 407 857 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02407857093.

Où se situe le siège social de MOTTET JEROME ?

Le siège social de MOTTET JEROME est situé quai la Bourreliere, 26190 Oriol-en-Royans.

MOTTET JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET JEROME.

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