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MOTTET JOEL

Active
Siren532 593 779Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2011, identifié par le SIREN 532 593 779. Elle est domiciliée 6 rue Necy, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MOTTET JOEL

Dénomination
MOTTET JOEL
SIREN
532 593 779
SIRET (siège)
532 593 779 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65532593779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 593 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juin 2011
Siège social
6 RUE NECY, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET JOEL

Élevage d'autres animaux

Finances de MOTTET JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET JOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    532 593 779 00012 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOTTET JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur MOTTET JOEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTET JOEL ?

Le numéro SIREN de MOTTET JOEL est 532 593 779. Le SIRET de son siège social est 532 593 779 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65532593779.

Où se situe le siège social de MOTTET JOEL ?

Le siège social de MOTTET JOEL est situé 6 rue Necy, 39600 Arbois.

MOTTET JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET JOEL.

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