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MOTTET MICHEL

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Siren407 848 662Entrepreneur individuel26300 BESAYESCréée le 31 décembre 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 407 848 662, MOTTET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Les Taureaux, 26300 Besayes. MOTTET MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOTTET MICHEL

Dénomination
MOTTET MICHEL
SIREN
407 848 662
SIRET (siège)
407 848 662 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26407848662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 848 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES TAUREAUX, 26300, BESAYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOTTET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 BESAYESSiègeFermé

    407 848 662 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Conformité de MOTTET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MOTTET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTET MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOTTET MICHEL est 407 848 662. Le SIRET de son siège social est 407 848 662 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26407848662.

Où se situe le siège social de MOTTET MICHEL ?

Le siège social de MOTTET MICHEL est situé Les Taureaux, 26300 Besayes.

MOTTET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET MICHEL.

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