MOTTET MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 407 848 662, MOTTET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Les Taureaux, 26300 Besayes. MOTTET MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOTTET MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOTTET MICHEL
- SIREN
- 407 848 662
- SIRET (siège)
- 407 848 662 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26407848662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 848 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- LES TAUREAUX, 26300, BESAYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOTTET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 BESAYESSiègeFermé
407 848 662 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
Conformité de MOTTET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur MOTTET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOTTET MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOTTET MICHEL est 407 848 662. Le SIRET de son siège social est 407 848 662 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26407848662.
Où se situe le siège social de MOTTET MICHEL ?
Le siège social de MOTTET MICHEL est situé Les Taureaux, 26300 Besayes.
MOTTET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET MICHEL.
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