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MOTTET PATRICK

Active
Siren377 891 809Entrepreneur individuel26300 ROCHEFORT-SAMSONCréée le 01 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1990 sous le numéro SIREN 377 891 809. Le siège social de l'entreprise se trouve St Mamans, 26300 Rochefort-Samson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOTTET PATRICK

Dénomination
MOTTET PATRICK
SIREN
377 891 809
SIRET (siège)
377 891 809 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64377891809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 891 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 1990
Siège social
ST MAMANS, 26300, ROCHEFORT-SAMSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTET PATRICK

Elevage de volailles,Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOTTET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 ROCHEFORT-SAMSONSiègeActif

    377 891 809 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOTTET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur MOTTET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOTTET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOTTET PATRICK est 377 891 809. Le SIRET de son siège social est 377 891 809 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64377891809.

Où se situe le siège social de MOTTET PATRICK ?

Le siège social de MOTTET PATRICK est situé St Mamans, 26300 Rochefort-Samson.

MOTTET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET PATRICK.

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