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MOTTET RAPHAELE

Active
Siren418 404 554Entrepreneur individuel93170 BAGNOLETCréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTET RAPHAELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 418 404 554. Son siège social est situé 43 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MOTTET RAPHAELE

Dénomination
MOTTET RAPHAELE
SIREN
418 404 554
SIRET (siège)
418 404 554 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15418404554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 404 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 avril 1998
Siège social
43 RUE SADI CARNOT, 93170, BAGNOLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTET RAPHAELE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MOTTET RAPHAELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTET RAPHAELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTET RAPHAELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93170 BAGNOLETSiègeActif

    418 404 554 00028 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 9609Z

  • 75020 PARISFermé

    418 404 554 00010 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 930N

Documents juridiques de MOTTET RAPHAELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTET RAPHAELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET RAPHAELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTET RAPHAELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET RAPHAELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET RAPHAELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTET RAPHAELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur MOTTET RAPHAELE

Quel est le numéro SIREN de MOTTET RAPHAELE ?

Le numéro SIREN de MOTTET RAPHAELE est 418 404 554. Le SIRET de son siège social est 418 404 554 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15418404554.

Où se situe le siège social de MOTTET RAPHAELE ?

Le siège social de MOTTET RAPHAELE est situé 43 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet.

MOTTET RAPHAELE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET RAPHAELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET RAPHAELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET RAPHAELE.

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