MOTTET ROMAIN

Active

Siren448 433 706Entrepreneur individuel81170 SOUELCréée le 15 novembre 2023

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 448 433 706, MOTTET ROMAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2023. Son siège social est situé 355 Ld Perches, 81170 Souel. Elle exerce une activité de activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z).

Fiche d'identité de MOTTET ROMAIN

INSEE

Dénomination: MOTTET ROMAIN
SIREN: 448 433 706
SIRET (siège): 448 433 706 00034
N° TVA intracommunautaire: FR79448433706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 433 706
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création: 15 novembre 2023
Siège social: 355 LD PERCHES, 81170, SOUEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOTTET ROMAIN

Maréchal Ferrant

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Établissements de MOTTET ROMAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81170 SOUELSiègeActif
448 433 706 00034 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 0162Z

Documents juridiques de MOTTET ROMAIN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2023

Acte

Conformité de MOTTET ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTET ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTET ROMAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2023

Questions fréquentes sur MOTTET ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de MOTTET ROMAIN ?

Le numéro SIREN de MOTTET ROMAIN est 448 433 706. Le SIRET de son siège social est 448 433 706 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79448433706.

Où se situe le siège social de MOTTET ROMAIN ?

Le siège social de MOTTET ROMAIN est situé 355 Ld Perches, 81170 Souel.

MOTTET ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTET ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTET ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET ROMAIN.

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