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MOTTIER

Active
Siren982 673 410SARL35510 Cesson-SévignéCréée le 21 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOTTIER est une SARL immatriculée le 21 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 673 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE du Chêne Germain, 35510 Cesson-Sévigné. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale. Clément MOTTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOTTIER

Dénomination
MOTTIER
SIREN
982 673 410
SIRET (siège)
982 673 410 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25982673410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 673 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8622C
Date de création
21 décembre 2023
Siège social
8 RUE du Chêne Germain, 35510, Cesson-Sévigné
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTIER

L'exercice de la profession de médecin, spécialisé en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.

Finances de MOTTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIER

CM

Clément MOTTIER

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de MOTTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 Cesson-SévignéSiègeActif

    982 673 410 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8622C

Documents juridiques de MOTTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de MOTTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOTTIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2023

Questions fréquentes sur MOTTIER

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER ?

Le numéro SIREN de MOTTIER est 982 673 410. Le SIRET de son siège social est 982 673 410 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25982673410.

Qui dirige MOTTIER ?

MOTTIER est dirigée par Clément MOTTIER, gérant.

Où se situe le siège social de MOTTIER ?

Le siège social de MOTTIER est situé 8 RUE du Chêne Germain, 35510 Cesson-Sévigné.

MOTTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER.

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