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MOTTIER ANDRE

Active
Siren300 732 690Entrepreneur individuel74360 VACHERESSECréée le 31 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTIER ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 1991 sous le numéro SIREN 300 732 690. Elle est domiciliée Les Combes, 74360 Vacheresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOTTIER ANDRE

Dénomination
MOTTIER ANDRE
SIREN
300 732 690
SIRET (siège)
300 732 690 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15300732690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 732 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 août 1991
Siège social
LES COMBES, 74360, VACHERESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTIER ANDRE

Location de logements

Finances de MOTTIER ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIER ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTIER ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74360 VACHERESSESiègeActif

    300 732 690 00023 · ouvert le 31 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOTTIER ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTIER ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIER ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIER ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1991

Questions fréquentes sur MOTTIER ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER ANDRE ?

Le numéro SIREN de MOTTIER ANDRE est 300 732 690. Le SIRET de son siège social est 300 732 690 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15300732690.

Où se situe le siège social de MOTTIER ANDRE ?

Le siège social de MOTTIER ANDRE est situé Les Combes, 74360 Vacheresse.

MOTTIER ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER ANDRE.

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