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MOTTIER FERNAND

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Siren390 584 621Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 01 janvier 1992

MOTTIER FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 584 621. Son siège social est situé 1 av du Giffre, 74100 Annemasse. L'entreprise déclare le code NAF 924Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTIER FERNAND

Dénomination
MOTTIER FERNAND
SIREN
390 584 621
SIRET (siège)
390 584 621 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83390584621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 584 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
924Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
1 AV DU GIFFRE, 74100, ANNEMASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTIER FERNAND

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Établissements de MOTTIER FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeFermé

    390 584 621 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 924Z

Conformité de MOTTIER FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIER FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTIER FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOTTIER FERNAND

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER FERNAND ?

Le numéro SIREN de MOTTIER FERNAND est 390 584 621. Le SIRET de son siège social est 390 584 621 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83390584621.

Où se situe le siège social de MOTTIER FERNAND ?

Le siège social de MOTTIER FERNAND est situé 1 av du Giffre, 74100 Annemasse.

MOTTIER FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER FERNAND.