MOTTIER FERNAND
ActiveMOTTIER FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 584 621. Son siège social est situé 1 av du Giffre, 74100 Annemasse. L'entreprise déclare le code NAF 924Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOTTIER FERNAND
INSEE- Dénomination
- MOTTIER FERNAND
- SIREN
- 390 584 621
- SIRET (siège)
- 390 584 621 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR83390584621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 584 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 924Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 1 AV DU GIFFRE, 74100, ANNEMASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTIER FERNAND
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Établissements de MOTTIER FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74100 ANNEMASSESiègeFermé
390 584 621 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 924Z
Conformité de MOTTIER FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTIER FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTIER FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur MOTTIER FERNAND
Quel est le numéro SIREN de MOTTIER FERNAND ?
Le numéro SIREN de MOTTIER FERNAND est 390 584 621. Le SIRET de son siège social est 390 584 621 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83390584621.
Où se situe le siège social de MOTTIER FERNAND ?
Le siège social de MOTTIER FERNAND est situé 1 av du Giffre, 74100 Annemasse.
MOTTIER FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTIER FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTIER FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER FERNAND.
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