MOTTIER-GAVARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOTTIER-GAVARD est une SCI immatriculée le 31 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 296 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 903 Rte de la Chapelle, 74250 La Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE MOTTIER, gérant.
Fiche d'identité de MOTTIER-GAVARD
INSEE- Dénomination
- MOTTIER-GAVARD
- SIREN
- 490 296 597
- SIRET (siège)
- 490 296 597 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39490296597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 296 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 2006
- Siège social
- 903 RTE DE LA CHAPELLE, 74250, LA TOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTIER-GAVARD
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS, DE LIQUIDITES, DE TITRES DE SOCIETES ; REALISATION DES ACTIFS DE LA SOCIETE, LEUR MISE EN GAGE ; POSSIBILITE DE SE PORTER CAUTION SOLIDAIRE, HYPOTHECAIRE OU NON DES TITULAIRES DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DES BIENS DONT LA SOCIETE DETIENDRAIT LA NUE-PROPRIETE
Finances de MOTTIER-GAVARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTTIER-GAVARD
INSEEÉtablissements de MOTTIER-GAVARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 LA TOURSiègeActif
490 296 597 00019 · ouvert le 27 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOTTIER-GAVARD
INPIComptes annuels de MOTTIER-GAVARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER-GAVARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTTIER-GAVARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER-GAVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTTIER-GAVARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOTTIER-GAVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTTIER-GAVARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2006
Questions fréquentes sur MOTTIER-GAVARD
Quel est le numéro SIREN de MOTTIER-GAVARD ?
Le numéro SIREN de MOTTIER-GAVARD est 490 296 597. Le SIRET de son siège social est 490 296 597 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39490296597.
Qui dirige MOTTIER-GAVARD ?
MOTTIER-GAVARD est dirigée par CHRISTINE MOTTIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOTTIER-GAVARD ?
Le siège social de MOTTIER-GAVARD est situé 903 Rte de la Chapelle, 74250 La Tour.
MOTTIER-GAVARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTIER-GAVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTIER-GAVARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER-GAVARD.
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