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MOTTIER JEAN

Active
Siren413 332 487Entrepreneur individuel61330 TORCHAMPCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 413 332 487. Son siège social est situé La Grisiere, 61330 Torchamp. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MOTTIER JEAN

Dénomination
MOTTIER JEAN
SIREN
413 332 487
SIRET (siège)
413 332 487 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10413332487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 332 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA GRISIERE, 61330, TORCHAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTIER JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOTTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61330 TORCHAMPSiègeFermé

    413 332 487 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de MOTTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MOTTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de MOTTIER JEAN est 413 332 487. Le SIRET de son siège social est 413 332 487 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10413332487.

Où se situe le siège social de MOTTIER JEAN ?

Le siège social de MOTTIER JEAN est situé La Grisiere, 61330 Torchamp.

MOTTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER JEAN.

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