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MOTTIER SYLVAIN

Active
Siren911 011 385Entrepreneur individuel49500 CHAZE-SUR-ARGOSCréée le 07 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2022, identifié par le SIREN 911 011 385. Le siège social de l'entreprise se trouve La Berthelottiere, 49500 Chaze-sur-Argos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de MOTTIER SYLVAIN

Dénomination
MOTTIER SYLVAIN
SIREN
911 011 385
SIRET (siège)
911 011 385 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94911011385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 011 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
07 mars 2022
Siège social
LA BERTHELOTTIERE, 49500, CHAZE-SUR-ARGOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTIER SYLVAIN

POSE DE CUISINES, SALLES DE BAINS ET DRESSINGS, INSTALLATION ET RACCORDEMENT DES APPAREILS ELECTROMENAGER ET SANITAIRES

Finances de MOTTIER SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIER SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTIER SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49500 CHAZE-SUR-ARGOSSiègeActif

    911 011 385 00018 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOTTIER SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTIER SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIER SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur MOTTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOTTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOTTIER SYLVAIN est 911 011 385. Le SIRET de son siège social est 911 011 385 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94911011385.

Où se situe le siège social de MOTTIER SYLVAIN ?

Le siège social de MOTTIER SYLVAIN est situé La Berthelottiere, 49500 Chaze-sur-Argos.

MOTTIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIER SYLVAIN.

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